ANC — Gouvernance, plan stratégique et administration
Les documents et les liens de cette page sont mis à disposition des membres afin de leur permettre d’accéder aux diverses lois, réglementations et pratiques de gouvernance de l’ANC et d’en prendre connaissance.
En raison des modifications apportées à la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif en 2014, l’Association navale du Canada a reçu un certificat de continuation ainsi que des règlements.
- Certificat de continuation
- Règlements
- Règlements administratifs
Formulaires — Bien que le Manuel d’administration renferme plusieurs formulaires, il est recommandé d’utiliser le formulaire qui se trouve sur la page Web du sujet concerné : par exemple, le formulaire de candidature pour des prix (accessible sur la page Web dédiée aux prix), les formulaires liés au Fonds de dotation (sur les pages Web correspondantes), etc.
Orientations financières – Les directives à l’intention des trésoriers ont été mises à jour le 31 août 2022. Le document publié ci-dessous aborde de nombreux points clés concernant les meilleures pratiques financières et comptables pour les divisions.
